Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIPAD Service d'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile
SIPAD GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4189225
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2025
SIPAD Service d\'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile de SIPAD GESTION

Présentation de la marque SIPAD Service d'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile

Déposée le 15 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPAD GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SIPAD Service d'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPAD GESTION domicilié(e) 22 B T Rue Leon Maurice Nordmann - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 567 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPAD GESTION, Mme Faure Caroline domicilié(e) 22 B T Rue Leon Maurice Nordmann - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque SIPAD Service d'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPAD Service d'Intervention Pluridisciplinaire à Domicile arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

SIPAD GESTION a également déposé les autres marques suivantes : SIPAD VIEILLIR A DE L'AVENIR


SIPAD GESTION, SAS - 22 B T Rue Leon Maurice Nordmann - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 809567738


SIPAD GESTION, Mme Faure Caroline - 22 B T Rue Leon Maurice Nordmann - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;

Téléassistance.